Disponibilité :
Les données du client sont hébergées sur des serveurs informatiques non gérés par Logicalsys. Dans ce cadre, Logicalsys s’engage à mettre tout en œuvre pour garantir la disponibilité, la sécurité et la confidentialité des données issues de l’encodage en ligne et des statuts de rapports de quai et de livraison (voir condition d’utilisation du site), ainsi que le logiciel et des mises à jours de celui-ci. Néanmoins, l’accès aux serveurs informatiques par les utilisateurs dépend de la disponibilité de ceux-ci garantie par l’hébergeur. Logicalsys ne peut être tenu responsable en cas de coupures d’accès dues  à l’hébergeur.
L’abonné  ne pourra mettre à disposition et/ou céder, de quelque manière que ce soit, aux tiers, l’abonnement à l’utilisation aux logiciels de gestion de stock : stopack , ni son accès au site www.stopack.com

Support :
Le support technique couvre les logiciels édités ou distribués par Logicalsys, et non l’environnement technique dans lequel ces logiciels sont installés et utilisés (matériel informatique, système d’exploitation, applications tiers, bases de données, réseaux…).
Le support technique se fait au moyen d’un outil en ligne sur le site….
Les abonnées peuvent par ce biais poser leurs questions, Stopack s’engage à y répondre dans les plus brefs délais et selon les heures d’ouverture de ses bureaux du lu-ve : 9h-17h (GMT+1h).

Développement et fonctionnalités supplémentaires:
Les logiciels de gestion de stock Stopack sont mis à la disposition des abonnés selon les fonctionnalités de base comprises au moment de l’abonnement.
D’autres fonctionnalités seront développées en fonction des demandes des utilisateurs.
Dès que les fonctionnalités supplémentaires sont disponibles, une proposition de mise à jour est envoyée à l’ensemble des abonnés repris dans la base de données selon 2 cas :
Soit la mise à jour concerne le site ou les logiciels PC, smartphones et handsets, les mises à jours seront proposé à la connexion au site du logiciel.
Soit la mise à jour concerne une option complémentaire, et la mise à jour se fera suite à l’ajout de l’option dans l’abonnement mensuel via le site www.stopack.com

Les nouvelles fonctionnalités feront l’objet d’un réajustement du prix de l’abonnement mensuel si cela concerne les options supplémentaires.

L’abonné sera toujours prévenu au préalable du coût des nouvelles fonctionnalités et du nouveau prix de son abonnement.

Livraison :
La livraison des logiciels de gestion de stock Stopack et de ses nouvelles versions se fait par téléchargement via le site www.stopack.com.
La mise en fonction se fait par l’installation sur le ou les PC et/ ou sur les smartphones et handsets et leur connexion au site www.stopack.com
Aucune livraison physique en quelque lieux que ce soit  ne sera effectuée par Logicalsys dans le cadre de l’abonnement au site stopack.com et l’utilisation des logiciels stopack pour la gestion de stock.
Paiement et validation :
Prix : Les prix des abonnements sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en Euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA.
Stopack et Logicalsys s’accordent le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Le paiement est dû au commencement de la période d’utilisation des abonnements mensuels. Le paiement est effectué via virement bancaire  et validé par stopack dès réception du paiement, il donne droit à une activation ou une prolongation du type d’abonnement choisi et de ses options.
Compte BNP PariBAS Fortis : IBAN BE06 0016 6244 6422  BIC : GEBABEBB
Titulaire du compte : Logicalsys rue Sainte Anne 52 BE 1300 Wavre
Paiement et facturation :
Suite au paiement, l’utilisateur reçoit un avis de préfacturation par email et sur le site Stopack.com. Cette avis donne droit à l’accès aux logiciels et au site www.stopack.com.
Une fois le paiement reçu sur le compte de Logicalsys, une facture est émise et est disponible en téléchargement au format PDF sur le site www.stopack.com.
En cas de non réception du virement de paiement dans les 15 jours suivant l’avis de préfacturation, un email de rappel est envoyé à l’utilisateur. Après 30 jours le compte est supprimé du site www.stopack.com.
L’utilisateur dispose de la possibilité de prépayer pour plusieurs mois son accès au site www.stopack.com , aux logiciels de gestion de stock (Pc, handsets, smartphones) et ses options, et ce via  sur le site  www.stopack.com

Force majeure :

La responsabilité de Logicalsys ou de Stopack ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions d’utilisation du site www.stopack.com et du logiciel de gestion de stock Stopack  découle d’un cas de force majeure.
Tribunal compétent :
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions d’utilisation est soumis au droit belge. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de Commerce de Nivelles.

Si vous téléchargez et utilisez les programmes Stopack vous agréez les termes de ses conditions d’utilisation des logiciels Stopack.
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